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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0469G posée par Mme Aline Archimbaud
Non-recours aux droits
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 10194 posée par Mme Aline Archimbaud
Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09913 posée par Mme Delphine Bataille
Demande du collectif « Tous contre le diabète » d'obtention du label « Grande cause nationale »
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Merceron
Label « Grande cause nationale » pour le diabète
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09561 posée par M. Michel Le Scouarnec
Label « Grande cause nationale 2014 » pour le diabète
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud
Prévention des accidents domestiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant
Prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autisme, grande cause nationale 2011
La question est caduque
Pertinence