Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 09576 posée par M. Roland Courteau
Aide aux enfants harkis
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau
Situation économique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20755 posée par Mme Catherine Génisson
Conséquences de la réforme du 1 % logement
Réponse du Ministère chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0360G posée par M. Dominique Watrin
Handicap et accessibilité des logements sociaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 2296G posée par Mme Angèle Préville
Rapport d'Oxfam sur la hausse des inégalités
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18588 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09925 posée par M. Sebastien Pla
Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence