Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 03021 posée par M. Alain Cadec

    Iniquité dans le versement de l'aide exceptionnelle carburant aux entreprises de la filière pêche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

    Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16864 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dégazages sauvages au large de la pointe de la Bretagne

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14448 posée par M. Auguste Cazalet

    Retraites : régimes autonomes et spéciaux (pensionnés de la marine marchande)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14296 posée par M. Jacques Valade

    Pensionnés de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06127 posée par M. Josselin de Rohan

    Place des transports maritimes dans le Xème Plan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible