Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 16671 posée par M. Nicolas About

    Contrôle parlementaire des services de renseignement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04778 posée par M. Georges Gruillot

    Réorganisation de notre industrie aéronautique et de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

    Avion de transport futur (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06545 posée par M. Serge Vinçon

    Etablissement Aérospatiale Missiles de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

    Accord entre L'ONU et l'Irak

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33056 posée par M. Emmanuel Hamel

    Récompenses pour les jeunes ayant choisi de n'enfreindre ni la loi ni le civisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39183 posée par M. Michel Moreigne

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne