Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00511 posée par M. Paul Malassagne

    Agriculture: répercussion de l'augmentation des prix agricoles fixés le 1er Avril 1981

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05626 posée par M. Jean-François Pintat

    Retard dans la fixation des prix agricoles: conséquences pour le revenu agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11582 posée par M. Pierre Tajan

    Campagne 1983-1984: fixation des prix agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11819 posée par M. Jean Cauchon

    Fixation des prix agricoles: mesures

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau

    Fixation des prix agricoles pour 1983

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28280 posée par M. Louis De Catuelan

    Aggravation du ciseau des prix agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05899 posée par M. Roland Courteau

    Secteur viti-vinicole et mesures communautaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible