Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 02549 posée par M. Jean-François Pintat
Politique agricole commune: prix
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 11582 posée par M. Pierre Tajan
Campagne 1983-1984: fixation des prix agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 11819 posée par M. Jean Cauchon
Fixation des prix agricoles: mesures
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 12434 posée par M. Pierre Sicard
CEE et prix agricoles français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16661 posée par M. Jean-Marie Rausch
Relèvement des prix agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 28495 posée par M. Louis De Catuelan
CEE: fixation des prix agricoles et conséquences pour l'agriculture française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28599 posée par M. Claude Huriet
CEE: fixation des prix agricoles 1986-1987
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28628 posée par M. Charles Bosson
Prix agricoles pour la campagne 1986-1987
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05899 posée par M. Roland Courteau
Secteur viti-vinicole et mesures communautaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09619 posée par M. Albert Vecten
Position défendue par le Gouvernement français au sommet européen de Bruxelles
La question est caduque
Pertinence