Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0706G posée par Mme Catherine Procaccia

    Étudiants en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16509 posée par Mme Catherine Procaccia

    Prévention de la myopie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16124 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Procaccia

    Mutuelles étudiantes (LMDE)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification des vignettes pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15618 posée par Mme Catherine Procaccia

    Continuité d'exercice d'un médecin retraité comme médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

    Suivi vaccinal des étudiants en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23881 posée par Mme Catherine Procaccia

    Renouvellements d'ordonnances de médicaments hypnotiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte