Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

    Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19242 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14784 posée par M. Guy Lemaire

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14871 posée par M. Gérard César

    Elevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14624 posée par M. Henri de Raincourt

    Elevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

    Marché de la viande ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures en faveur de la production ovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible