Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08292 posée par M. Jean Cluzel

    Production ovine: fixation des prix de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08549 posée par M. Jean Cluzel

    Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel

    Renégociation des accords relatifs à la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15485 posée par M. Jean Cluzel

    Encouragement à la production ovine et à la production laitière dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24055 posée par M. Jean Cluzel

    Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures en faveur de la production ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne