Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

    Revenus des éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09494 posée par M. Robert Bret

    Conséquences des restrictions budgétaires de l'OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09435 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des éleveurs ovins-viande de Midi-Pyrénées face à la baisse des crédits d'accompagnement de l'OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09463 posée par M. Bernard Seillier

    Financements de l'OFIVAL destinés à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02395 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de la production ovine française

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38847 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de la production ovine française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

    Marché de la viande ovine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures en faveur de la production ovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22462 posée par M. Henri Collette

    Soutien de la production ovine dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible