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741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 710 trouvées
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Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua
Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00047 posée par M. Dominique Leclerc
Application de la réforme de la PAC aux truffiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03200 posée par M. Marcel Vidal
Importations de truffes en provenance de Hongrie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05327 posée par M. Paul Girod
Revendications des planteurs de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 05560 posée par M. Roland du Luart
Conditions de mise en oeuvre par la commission européenne de l'accord du GATT relatif aux échanges agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15195 posée par M. Philippe Richert
Règlement communautaire concernant la protection des appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21058 posée par M. Edouard Le Jeune
Inquiétudes des producteurs d'oeufs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence