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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 00910 posée par M. Hubert Haenel
Aide au développement du tourisme rural
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 02610 posée par M. Hubert Haenel
Fonction des commissions régionales des produits alimentaires de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. Hubert Haenel
Représentation des zones de montagne au sein des commissions régionales des produits alimentaires de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02612 posée par M. Hubert Haenel
Financement du contrôle des indications " provenance montagne " des productions de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03700 posée par M. Jean Faure
Application des textes relatifs au label " montagne "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22214 posée par M. Bernard Piras
Dispense de l'agrément sanitaire pour certains établissements mettant sur le marché des produits laitiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0036A posée par M. Marcel Vidal
Renouveau de la culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas
Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22083 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Application du règlement (CE) n° 1924/2006 relatif aux allégations nutritionnelles et de santé et transposition de la directive 2002/46/CE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
Pertinence