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452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 443 trouvées
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Question n° 06546 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07776 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11843 posée par M. Pierre Lagourgue
Système de préférences généralisées accordé à l'Afrique du Sud et protection du marché agricole réunionnais
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 19691 posée par M. Bernard Plasait
Taxe sur la valeur ajoutée en restauration
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19841 posée par M. Philippe Richert
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans le secteur de la restauration
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 05560 posée par M. Roland du Luart
Conditions de mise en oeuvre par la commission européenne de l'accord du GATT relatif aux échanges agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21058 posée par M. Edouard Le Jeune
Inquiétudes des producteurs d'oeufs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19838 posée par M. Rodolphe Désiré
Aide au transport de marchandise en provenance des Antilles
La question est caduque
Pertinence