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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 373 trouvées
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Question n° 00047 posée par M. Dominique Leclerc
Application de la réforme de la PAC aux truffiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03200 posée par M. Marcel Vidal
Importations de truffes en provenance de Hongrie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05327 posée par M. Paul Girod
Revendications des planteurs de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06546 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07776 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 15195 posée par M. Philippe Richert
Règlement communautaire concernant la protection des appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21058 posée par M. Edouard Le Jeune
Inquiétudes des producteurs d'oeufs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22509 posée par M. Emmanuel Hamel
Embargo sur la viande aux hormones
La question est caduque
Pertinence