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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de certains emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad

    Situation économique de la filière hélicicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16290 posée par M. Hervé Maurey

    Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15442 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Hausse des prix des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16015 posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription du secteur de l'alimentation des animaux familiers à la liste des activités essentielles à la vie du pays

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Projet de décret sur la traçabilité du miel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible