Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 05851 posée par M. Max Brisson

Nécessaire évolution de la réglementation européenne sur le miel

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Crise de la filière arboricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/02/2023
Pertinence
Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 0029G posée par M. Laurent Duplomb

Accord de libre-échange

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

25/11/2021
Pertinence