Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

Question n° 25458 posée par Mme Cécile Cukierman

Augmentation des coûts de production en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/11/2021
Pertinence
Question n° 20649 posée par M. Stéphane Piednoir

Application de la loi du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 18818 posée par M. Sebastien Pla

Risques de dérégulation du marché de bétail vif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 11157 posée par M. Michel Vaspart

Application de la loi du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09143 posée par M. Jean-Marie Janssens

Application de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 17421 posée par M. Daniel Percheron

Régulation de la spéculation internationale sur les cours des matières premières agricoles

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. René-Pierre Signé

Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles

La question a été retirée

17/12/2009
Pertinence