Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

    Teneur en sel des aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les salades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

    Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

    La question est caduque

    Pertinence Faible