Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau

   Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

2. Question n° 20117 posée par M. Serge Andreoni

   Indication de l'origine sur les denrées alimentaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/09/2011

   Pertinence

3. Question n° 20007 posée par M. Yves Chastan

   Dénomination du fromage "Saint-Félicien"

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/09/2011

   Pertinence

4. Question n° 19829 posée par M. Michel Doublet

   Inscription du pays de production et du pays de transformation en vue d'améliorer la traçabilité des produits alimentaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   25/08/2011

   Pertinence

5. Question n° 19613 posée par M. Alain Fauconnier

   Projet de décret relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées "sans OGM"

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/03/2011

   Pertinence