Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 11512 posée par Mme Gisèle Gautier

    Danger des accords entre l'Union européenne et le Maroc

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13469 posée par M. Claude Lise

    Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

    Accord Mercosur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07500 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conséquences pour la filière viande française d'un accord de libre-échange avec les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0115S posée par Mme Agnès Canayer

    Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible