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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy
Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini
Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13760 posée par M. André Lardeux
Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux
Réforme de l'OCM sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16724 posée par Mme Patricia Schillinger
Délais des dossiers d'investissements agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour
Avenir du site Perrier de Vergèze
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25839 posée par M. André Vantomme
Importations de riz américain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26505 posée par M. Jacques Blanc
Avenir de l'apiculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26965 posée par M. Jacques Legendre
Menaces sur l'avenir du véritable camembert au lait cru moulé à la louche
La question est caduque
Pertinence