Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

Contrôle des prix pour les fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16816 posée par M. Claude Biwer

Adaptation de la réglementation visant à l'interdiction de nouveaux moulins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/03/2005
Pertinence
Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc

Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. François Marc

Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27140 posée par M. Philippe Darniche

Crise de la filière veaux de boucherie et situation économique des éleveurs

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel

Projets photovoltaïques

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 12066 posée par M. Roland Courteau

Réductions d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts

La question est caduque

19/06/2014
Pertinence
Question n° 26947 posée par M. Bruno Belin

Prix du lait de chèvre

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence