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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 915 trouvées
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Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy
Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini
Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13760 posée par M. André Lardeux
Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour
Avenir du site Perrier de Vergèze
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier
Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent
Allergie à l'arachide
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence