Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0472S posée par M. Henri Weber

    Conséquences de l'arrêté accordant l'appellation de " coquille Saint-Jacques " aux pétoncles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien et renforcement de la prime d'orientation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32663 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien du nombre actuel des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16170 posée par M. Jean Besson

    Réforme du code des marchés publics et développement de la filière oléicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16432 posée par M. Philippe Paul

    Mention du pays d'origine sur les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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