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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 14879 posée par M. Gérard Cornu

   Embargo russe sur les produits alimentaires européens et spécialement français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 14464 posée par M. Michel Vaspart

   Embargo russe sur les produits alimentaires européens et particulièrement français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/01/2015

   Pertinence

3. Question n° 13330 posée par Mme Patricia Schillinger

   Importation d'aliments radioactifs japonais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 20449 posée par M. Dominique Bailly

   Programme européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   20/10/2011

   Pertinence

5. Question n° 20356 posée par M. Yvon Collin

   Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   13/10/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27864 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Spéculation sur les matières premières agricoles

   La question est caduque

   28/04/2022

   Pertinence