Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17496 posée par M. Francisque Collomb

    Produits de consommation non alimentaires parfumés: danger pour les enfants

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16816 posée par M. Francisque Collomb

    Réglementation de l'utilisation de la mousse isolante à base de formaldéhyde

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16636 posée par M. Josselin de Rohan

    Utilisation de la strychnine: modalités administratives

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14031 posée par M. Francisque Collomb

    Recours à l'anhydride sulfureux dans l'alimentation: respect de la réglementation

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13697 posée par M. Claude Fuzier

    Conclusions d'une étude à l'anhydride sulfureux

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16986 posée par M. Claude Fuzier

    Réglementation de l'utilisation de la neige carbonique dans les emballages alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16992 posée par M. Francis Palmero

    Réglementation de l'utilisation de la neige carbonique dans les emballages alimentaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne