Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 18281 posée par M. Philippe Paul

    Utilisation des produits phytosanitaires par les particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17080 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Contrôle des pesticides susceptibles de porter atteinte aux abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16130 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences pour le cheptel apicole de l'utilisation de l'insecticide Proteus

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15231 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Dommages causés aux apiculteurs du fait de l'utilisation en agriculture de substances chimiques

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

    Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne