Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 118 trouvées

  1. Question n° 07428 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Création de grade permettant la révision de la pension des adjoints d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00808 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14196 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de recrutement des professeurs de lycée professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12912 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accès des enseignants contractuels des groupements d'intérêt public au concours du CAPES d'ingénierie de la formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Salaires des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12871 posée par M. Jacques Habert

    Situation des professeurs adjoints de lycée technique : promotion à la hors-classe des certifiés (agents détachés)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne