Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier

Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 10901 posée par M. Paul Girod

Reclassement des répétiteurs, surveillants titulaires et chefs de pratique de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1998
Pertinence
Question n° 09412 posée par M. Gérard Miquel

Corps unique de professeurs de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1998
Pertinence
Question n° 11854 posée par M. Jean Cluzel

Statut des professeurs d'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/1995
Pertinence
Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

Situation des professeurs des lycées professionnels agricoles enseignant les disciplines pratiques

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/1995
Pertinence