Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 12912 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accès des enseignants contractuels des groupements d'intérêt public au concours du CAPES d'ingénierie de la formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01941 posée par M. Gérard Dériot

    Reclassement des personnels ayant réussi le concours de personnel de direction

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12859 posée par M. Jean Louis Masson

    Grille salariale des PLP 2 admis à l'agrégation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08507 posée par M. Louis Souvet

    Déclin des candidats aux concours (enseignement professionnel et CAPES)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24377 posée par M. Nicolas About

    Menaces pesant sur les concours de recrutement des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15234 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Intégration de certains proviseurs de LEP dans le cadre des professeurs certifiés d'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Forte