Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0306G posée par M. Stéphane Piednoir

Prix de l'électricité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05644 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrutement dans la filière nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 02738 posée par M. Sébastien Meurant

Stratégie énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01535 posée par M. Pierre Laurent

Centrale nucléaire en Afrique de l'Ouest

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01078 posée par M. Christian Klinger

Opportunité et conséquences du label GreenFin

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0148A posée par M. Jean-François Pintat

Eventuelle réduction des objectifs à atteindre concernant le programme nucléaire

La question a été retirée

15/10/1982
Pertinence
Question n° 0181S posée par M. Roland du Luart

Réduction du programme nucléaire: conséquences

La question est caduque

27/01/1982
Pertinence
Question n° 01563 posée par M. Roland du Luart

Programme nucléaire: réduction

La question a été retirée

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. Rémi Herment

Meuse: programme nucléaire

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence