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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0647G posée par M. Benoît Huré

   Gestion des fonds structurels européens dans le cadre des pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/03/2006

   Pertinence

2. Question n° 22335 posée par M. Jean Louis Masson

   Plan d'aménagement d'ensemble et minimum de parcelles à desservir

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   23/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

   Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   28/06/2007

   Pertinence

4. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

   Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/12/2008

   Pertinence

5. Question n° 06599 posée par M. Michel Savin

   Valorisation de la filière forêt bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/05/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 09629 posée par M. Rémi Cardon

   Financement des projets des « villages d'avenir »

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/12/2023

   Pertinence