Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 00828 posée par M. Gérard Roujas

Amélioration de la RN 117 entre Toulouse et Saint-Gaudens (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 04326 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la route nationale Pézenas-Béziers (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04616 posée par M. Jacques Oudin

Projets d'aménagement de certaines routes de Bretagne à deux fois deux voies

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 08156 posée par M. Jacques Braconnier

Tracé de l'autoroute A 29 entre Saint-Quentin et Amiens

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1990
Pertinence
Question n° 11817 posée par M. Roger Boileau

Garantie de bonne exécution des travaux inscrits au programme d'aménagement d'ensemble

Réponse du ministère : Équipement

27/09/1990
Pertinence