Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08156 posée par M. Jacques Braconnier

    Tracé de l'autoroute A 29 entre Saint-Quentin et Amiens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03127 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04118 posée par Mme Christine Herzog

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15475 posée par M. Jean Puech

    Economies budgétaires et programme d'aménagement autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne