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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 04326 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la route nationale Pézenas-Béziers (Hérault)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04397 posée par M. Marcel Vidal
Diminution des crédits du Fidar
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10791 posée par M. Marcel Vidal
Ensablement des étangs du littoral héraultais
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19657 posée par M. Marcel Vidal
Dépense des crédits des fonds structurels européens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 23242 posée par M. Marcel Vidal
Concordance entre code de l'urbanisme et code des marchés publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23110 posée par M. Marcel Vidal
Assujettissement à la TVA des opérations groupées d'aménagements touristiques
La question est caduque
Pertinence