Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 12148 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Gel des crédits européens destinés aux gîtes ruraux

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08353 posée par M. Bernard Murat

    Accompagnement des projets touristiques en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07545 posée par M. Dominique Mortemousque

    Valorisation du tourisme en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05579 posée par M. Roger Lagorsse

    Inégalités générées par la taxe de séjour

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33013 posée par M. Jacques Legendre

    Dépliant touristique réalisé par la Maison de la France

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10335 posée par M. Yves Le Cozannet

    Politique du tourisme vert

    La question est caduque

    Pertinence Faible