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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11132 posée par M. Jean Colin
Promotion du tourisme du troisième âge: bilan d'étude
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 13792 posée par M. Pierre Vallon
Promotion du tourisme en autocar
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 04388 posée par M. Louis Souvet
Relais régionaux en matière d'exportation
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 05942 posée par M. Jean-Paul Fournier
Investissements des entreprises françaises en Afrique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 10753 posée par M. Raymond Couderc
Législation de contrôle de l'e-commerce des espèces sauvages
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau
Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine
La question est caduque
Pertinence