Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15566 posée par M. Louis Minetti

    Sécurité et protection civile dans les régions méridionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17971 posée par M. Louis Minetti

    Sécurité et protection civile dans les régions méridionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20121 posée par M. André Rouvière

    Fonctionnement des commissions consultatives de la protection civile et de l'accessibilité, et des autres commissions de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0415S posée par M. Louis Minetti

    Sécurité et protection civile des régions Provence - Alpes - Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1155S posée par M. Yves Détraigne

    Frais inhérents aux travaux de déminage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14888 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant des budgets concernant les secteurs " Sécurité et protection civile "

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21107 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant des budgets concernant les secteurs Sécurité et Protection civile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00386 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant des budgets concernant les secteurs sécurité et protection civile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00390 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant des budgets concernant les secteurs sécurité et protection civile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0206S posée par Mme Pascale Bories

    Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne