Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1472S posée par M. Jean-Yves Roux

    Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du Luberon

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0966S posée par M. Claude Haut

    Conséquence de l'implantation d'un centre de formation de pilotes sur la base d'Orange-Caritat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14762 posée par M. Bernard Piras

    Nuisances sonores dues aux vols d'entraînement des élèves pilotes de l'air de Salon-de-Provence

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19170 posée par M. Alain Dufaut

    Nuisances sonores occasionnées par le survol du département de Vaucluse par des avions militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17063 posée par M. Claude Haut

    Nuisances sonores occasionnées lors des vols d'entraînement des avions-écoles basés à Salon-de-Provence

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible