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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 12828 posée par M. Georges Mouly
Manque d'infirmiers et d'infirmières libéraux en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0689S posée par M. Claude Domeizel
Réglementation relative aux départs anticipés à la retraite pour carrière longue
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0727S posée par M. André Vallet
Définition des territoires de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 16818 posée par M. Claude Bertaud
Désertification médicale dans certaines régions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20150 posée par M. Claude Domeizel
Composition du conseil d'administration de l'IRCANTEC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel
Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras
Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03636 posée par M. Jean Besson
Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence
La question est caduque
Pertinence