Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00835 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Projet de création d'une nouvelle unité mixte de recherche intitulée SHADYC

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 03334 posée par M. Georges Gruillot

Conditions d'octroi de l'agrément de l'Etat aux établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03478 posée par M. Jean Pourchet

Agrément de l'Ecole supérieure de commerce de l'administration des entreprises du tourisme

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

04/11/1993
Pertinence
Question n° 04853 posée par M. Éric Doligé

Transformation d'un DESS en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du master AGIS

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence