Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 25930 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 29636 posée par M. Jean Francou
Etude sur la création d'entreprises en Provence - Alpes - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 31173 posée par M. Francis Palmero
Provence-Alpes - Côte d'Azur: opérations de FEDER
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00686 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte d'Azur: bénéfice du FEDER
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
-
Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01097 posée par M. Francis Palmero
Région Provence-Côte d'Azur: bénéfice de l'aide du FEDER
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21225 posée par M. Roger Romani
Publicité de distribution sur Télé-Monte-Carlo dont la zone de diffusion couvre toute la région Provence-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15800 posée par M. José Balarello
Hausse de la TVA sur les produits horticoles
La question est caduque
Pertinence