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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0247C posée par Mme Isabelle Pasquet

    La compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0028C posée par M. Alain Bertrand

    L'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0047C posée par M. Claude Bérit-Débat

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0206C posée par M. Claude Domeizel

    La laïcité

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

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