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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25930 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26071 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26084 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26377 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 29635 posée par M. Jean Francou
Etude sur l'emploi à Salon- de-Provence
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28620 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01496 posée par M. Jean Francou
Constructions métalliques de Provence: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence