Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0235S posée par M. Fernand Tardy

    Situation du CHS de Digne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06722 posée par M. Fernand Tardy

    Décompte du temps de repas comme temps de travail dans les établissements hospitaliers spécialisés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20899 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des cotisants à l'URSSAF relevant d'entreprises à établissements multiples

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14029 posée par M. Fernand Tardy

    Opération de " désamiantage " des bâtiments publics

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14824 posée par M. Fernand Tardy

    Schéma régional d'organisation des soins spécifiques et établissements sanitaires et sociaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28113 posée par M. Fernand Tardy

    Devenir des structures d'enseignement des infirmiers des secteurs psychiatriques et généraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte