Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 08880 posée par M. Paul Loridant

Politique de prévention de la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

01/12/1994
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Jacques Rocca Serra

Conformité d'une décision de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence - Alpes - Côte d'Azur à la politique nationale

Réponse du ministère : Santé

04/04/1996
Pertinence
Question n° 18484 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accroissement du nombre de personnes atteintes du sida

Réponse du ministère : Santé

31/10/1996
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. Charles Ginésy

Nombre de lits de réanimation néonatale

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22787 posée par M. José Balarello

Numerus clausus à la faculté de médecine de Nice

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

La question a été retirée pour cause de décès.

10/05/1984
Pertinence
Question n° 33091 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Nombre de postes d'internes à la faculté de médecine de Marseille

La question est caduque

17/05/2001
Pertinence
Question n° 10368 posée par M. Alex Türk

Insuffisance de médecins dans le Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

08/10/2009
Pertinence