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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 00948 posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01208 posée par M. Jean-Yves Roux
Fiscalité applicable aux cabanes pastorales
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux
Plan loup et adaptation territoriale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 24732 posée par M. Jean-Yves Roux
Taxe d'aménagement appliquée aux cabanes pastorales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux
Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08253 posée par M. Jean-Yves Roux
Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09376 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence