Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

Soutien à la filière chauffage au bois

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

02/11/2023
Pertinence
Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

Réponse du Ministère de la transition énergétique

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02689 posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences des hausses des tarifs d'électricité sur les stations de montagne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/09/2022
Pertinence
Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/12/2015
Pertinence