Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

    Soutien à la filière chauffage au bois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

    Méga-centrale bois charbon de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02928 posée par M. Jean-Yves Roux

    Rapport de la Cour des comptes sur le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04243 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des artisans bouchers charcutiers et artisans boulangers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot

    Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot

    Plan de développement de la filiale hydrogène.

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut

    Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20452 posée par M. Robert Bret

    Compensation financière pour le passage d'un pipe-line

    La question est caduque

    Pertinence Très faible