Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel
Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05026 posée par M. Roland Courteau
Maintien du centre Météo-France de Carcassonne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 09834 posée par M. Claude Domeizel
Devenir du centre météo de Saint-Auban (04) dans le cadre de la restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 12769 posée par Mme Odette Herviaux
Fermetures envisagées des centres départementaux bretons de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 13725 posée par M. Claude Domeizel
Devenir du centre météo de Saint-Auban (04) dans le cadre de la restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux
Utilisation des GPS
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 01271 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches
La question a été retirée
Pertinence